Mentions légales

Société éditrice du site

Deleplanque & Cie

35 bis, rue des Canus

78600 MAISONS-LAFFITTE

France

Tel : +33 (0)1 34 93 27 27

https://www.deleplanque.fr

 

Deleplanque & Cie est une société anonyme à directoire au capital de 4 000 000,00 €.

Siret : 58980066300025

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 72589800663

RCS : Versailles B 589 800 663

APE : Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d’aliments pour le bétail (4621Z)

 

Conception et production digitale

Agence conseil en communication digitale

Basaltiq, 15 rue Réaumur – 75003 Paris – France

 

Conditions d'utilisation

Le site accessible par les url suivants : https://www.deleplanque.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Deleplanque & Cie.

Deleplanque & Cie ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email accueil@deleplanque.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

 

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Deleplanque & Cie ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.  

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Deleplanque & Cie.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Deleplanque & Cie. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d’accès

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Deleplanque & Cie, 35 bis, rue des Canus, 78600 MAISONS LAFFITTE, France ou par voie électronique à l’adresse email suivante : accueil@deleplanque.fr 

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Deleplanque & Cie à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Deleplanque & Cie. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Deleplanque & Cie est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Hébergeur du site Deleplanque

PHPNET France
97-97 bis rue du Général Mangin
38100 GRENOBLE – France
Tél : 04 82 53 02 10
SIRET : 451878128 00037
TVA intracommunautaire : FR32451878128

 Informations et exclusion

Deleplanque & Cie met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Deleplanque & Cie, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Deleplanque & Cie n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Pour bénéficier de l'ensemble des fonctionnalités du Site, il est préférable d’autoriser l’enregistrement des cookies. Nous vous rappelons d’ailleurs que les cookies ne nous permettent pas de vous identifier et que la durée de conservation des informations enregistrées par les cookies dans votre ordinateur est de 6 mois.

Liens hypertextes

Les sites internet de Deleplanque & Cie peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Deleplanque & Cie ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Deleplanque & Cie ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Deleplanque & Cie ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Deleplanque & Cie.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Deleplanque & Cie, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Deleplanque & Cie se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Deleplanque & Cie reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Précautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

Responsabilité

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par Deleplanque & Cie apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Deleplanque & Cie ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leurs absences contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.  

Contactez-nous

Deleplanque & Cie est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : accueil@deleplanque.fr 

Vous pouvez maintenant retourner sur le site de Deleplanque en cliquant ici.